Seingbouse - Patrimoine sensoriel des campagnes françaises
village rural - caractéristique de notre territoire
Le chant des coqs
Le crottin de cheval
Le coassement des grenouilles
Les cancans des canards
Le tintement des cloches
L’odeur du purin, du fumier
Les effluves des étables
Le bruit des tracteurs
Afin de favoriser le vivre ensemble dans les territoires ruraux, la loi entend promouvoir les sons et les odeurs des campagnes françaises.
Bruit
Le bruit est réglementé par l’arrêté du 21 Juin 2021.
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par les particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de son intensité sonore, tel que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies électriques sont interdits les dimanches et jours fériés et ne peuvent être effectués que :
- Pour les particuliers :
– les jours ouvrables y compris le samedi de 9H00 à 12 H00 et de 14H00 à 19H00
- Pour les professionnels :
– les jours ouvrables y compris le samedi de 8H00 à 12H00 et de 14H00 à 19H00
Feu - Déchet vert
Les particuliers, les professionnels, y compris les forestiers, les agriculteurs, les viticulteurs, les horticulteurs, les arboriculteurs ainsi que les collectivités locales et administrations publiques doivent privilégier la valorisalion de tous les déchets végétaux par broyage sur place, compostage ou par toute forme de valorisation énergétique telles que la méthanisation et la production de plaquettes combustlbles.
Conformément au règlement sanitaire départemental de la Moselle, le brûlage à l’air libre ou dans les incinérateurs individuels de tous les déchets végétaux Issus des parcs, des jardins et des espaces verts, produits par les particuliers et les collectivités territoriales est interdit.
Des dérogations peuvent être exceptionnellement accordées par le préfet, dans le cas où il n’existe pas d’autre moyen de traiter ces déchets, sur proposition de l’autorité sanitaire (agence régionale de la santé) et après avis du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST), dans le respect des dispositions des articles 84 et 164 du règlement sanitaire départemental.
Lutte contre les actes d'incivilités
La Ville de Seingbouse vous informe de l’installation de la vidéo-surveillance sur la commune pour lutter contre les actes d’incivilités trop souvent constatées et répétées.
Ainsi pourra faire l’objet de poursuites judiciaires ou d’amendes, tout mauvais comportement lié à « l’abandon d’ordures, de déchets, de matériaux ou d’autres objets ».
La Commune par cette décision que lui offre la loi entend répondre à l’incivisme croissant dont chacun est témoin au quotidien.
Animaux
- Nourrissage des animaux errants
Il est interdit de jeter ou déposer des graines ou nourriture en tous lieux publics pour y attirer les animaux errants, sauvages ou redevenus tels, notamment les chats ou les pigeons ; la même interdiction est applicable aux voies privées, cours ou autres parties d’un immeuble lorsque cette pratique risque de constituer une gêne pour le voisinage ou d’attirer les rongeurs. Arrêté préfectoral n°2004-796 du 14 octobre2004 - Elevage
Les installations renfermant des animaux vivants, notamment les clapiers, poulaillers et pigeonnier, doivent être maintenus constamment en bon état de propreté et d’entretien. Ils sont désinfectés et désinsectisés aussi souvent qu’il est nécessaire ; les fumiers doivent être évacués en tant que de besoin pour ne pas incommoder le voisinage. Vous devez veiller à ce que vos animaux ne portent pas atteinte à la tranquillité ou à la santé de vos voisins. Article R1334-31 du code de la santé publique. - Déjection canine
L’arrêté du 15 Juillet 2014 contraint les détenteurs de chien de procéder au ramassage des déjections canines sur la voie publique, les espaces verts, les trottoirs, le parc. L’accès aux aires de jeux est interdit aux animaux. La circulation de tout carnivore domestique non vacciné contre la rage et non identifié par tatouage est interdite.
Déneigement des trottoirs
Propriétaires, pensez à bien déneiger les trottoirs devant chez vous, il en va de votre responsabilité !
Quelques conseils :
- Prévoir une bonne largeur de déneigement
- Ne pas recouvrir les bouches incendies
- Laisser libre l’accès au passage piéton
- Ne pas pousser la neige dans le caniveau mais en bord de trottoir
- Eviter le sel en pied d’arbre